prendre qualité de breveté

См. также в других словарях:

• garantie — [ garɑ̃ti ] n. f. • 1160; de garant 1 ♦ Dr. Obligation d assurer à qqn la jouissance d une chose, d un droit, ou de le protéger contre un dommage éventuel; responsabilité résultant de cette obligation. Action, recours en garantie. Contrat de… …   Encyclopédie Universelle

• INVENTION (BREVET D’) — «L’invention, a dit Bergson, est la démarche essentielle de l’esprit humain, celle qui distingue l’homme de l’animal et lui a permis peu à peu d’affirmer son règne matériel sur le monde.» Sur le plan collectif, les peuples n’existent et ne valent …   Encyclopédie Universelle

• Droit des brevets en Chine — Cet article traite de différents aspects du droit des brevets en Chine. Le droit des brevets en Chine est situé dans la catégorie dite des droits de propriété intellectuelle et plus précisément du droit de la propriété industrielle. Ce droit des… …   Wikipédia en Français

• POLLUTION — Bien que d’usage banal à l’heure actuelle, le terme de pollution recouvre des acceptions fort diverses et qualifie une multitude d’actions qui dégradent d’une façon ou d’une autre le milieu naturel. Certes, le vocable désigne sans ambiguïté les… …   Encyclopédie Universelle

• Histoire de la production de l'acier — L histoire de la production de l acier, comme la plupart des histoires de découvertes et progrès techniques, n est pas linéaire. On trouve des aciers à divers endroits de la planète au cours de l histoire. Certaines innovations apparaissent sans… …   Wikipédia en Français

• Expédition Fram — Le Fram quitte Bergen le 2 juillet 1893, en partance pour l océan Arctique. L expédition Fram est une expédition maritime menée dans l …   Wikipédia en Français

• Prix Ig Nobel — Organisateur The Annals of Improbable Research Pays  États Unis Date de création 1991 Site officiel …   Wikipédia en Français

• DROIT - Théorie et philosophie — Le mot «droit» étant un de ces termes à significations multiples comme on en rencontre souvent dans le domaine des sciences morales et sociales, il importe de préciser en quel sens on l’entendra ici. Si l’on interroge les philosophes et les… …   Encyclopédie Universelle

• Histoire De L'automobile — Célèbre photo représentant Dorothea Lange sur une Ford Modèle B, en 1936. L histoire de l automobile rend compte de la naissance et de l évolution de l automobile, invention technologique majeure qui a considérablement modifié les sociétés de… …   Wikipédia en Français

• L'histoire de l'automobile — Histoire de l automobile Célèbre photo représentant Dorothea Lange sur une Ford Modèle B, en 1936. L histoire de l automobile rend compte de la naissance et de l évolution de l automobile, invention technologique majeure qui a considérablement… …   Wikipédia en Français

• Histoire de l'automobile — Célèbre photo représentant Dorothea Lange sur une Ford Modèle B, en …   Wikipédia en Français